Pompe à chaleur
Géothermie et réglementation thermique TYPE COEFFICIENT TEMPÉRATURE DE SOURCE Extérieure Intérieure Air extérieur-air 3,2 7 °C 20 °C Eau-air (sur boucle) 15 °C Air extérieur-eau 7 °C 35 °C Eau-eau sur nappe phréatique 10 °C Eau-eau avec capteurs enterrés 0 / - 3 °C Sol-eau - 5 °C Sol-sol Sol-air 20 °C TYPE COEFFICIENT TEMPÉRATURE DE SOURCE Extérieure Intérieure Air extérieur-eau 2,7 7 °C 45 °C Eau-eau sur nappe phréatique 2,7 10°C 45 °C Eau-eau avec capteurs enterrés 2,7 0 / - 3 °C 45 °C Sol-eau 2,7 - 5 °C 45 °C Crédit d'impôt pour les pompes à chaleur
La France s'est engagée à limiter ses émissions de gaz à effet de serre dans le cadre d'accords internationaux (Rio, Kyoto, ...).
Parmi les objectifs, la France a prévu de réduire la consommation d'énergie des bâtiments de 20% dans les logements et 40% dans le tertiaire, et à limiter l'inconfort d'été dans les locaux non climatisés.
La Réglementation Thermique actuellement en vigueur est appelée RT 2005.
L'arrêté de loi relatif à la RT 2005 est paru le 24 mai 2006. Il s'appliquera pour tous les permis de construire déposés à partir du 1er septembre 2006 !
La réglementation fixe des performances minimum à atteindre par le biais de 3 exigences à satisfaire :
La consommation d'énergie doit être inférieure à une consommation de référence La température atteinte en été doit être inférieure à une température de référence Des performances minimales sont requises pour une série de composants (isolation, ventilation, systèmes de chauffage, de climatisation et d'éclairage).
Le premier point fixant un seuil maximum de consommation d'énergie par rapport à une consommation de référence, est TRES FAVORABLE à la production de chauffage avec utilisant les énergies fossiles. Rappelons que le rendement ou coefficient de performance COP des pompes à chaleur atteignant des valeurs de 3 (3 kW restitués pour 1 kW absorbé), est toujours supérieur à des générateurs utilisant des énergies fossiles.
En résumé, le propriétaire, l'architecte ou le bureau d'études, est certain avec le choix d'une pompe à chaleur de satisfaire les exigences réglementaires. Bien entendu, le reste des choix techniques doit être d'un niveau performant et de qualité : régulation/programmation, isolation thermique, ....
Ayons toujours à l'esprit que la réglementation est un garde-fou pour fixer un niveau de qualité de construction, mais qu'il appartient à chacun de faire mieux, de consommer moins, ..., dans le but d'un développement dit durable, c'est-à-dire de préserver notre environnement pour demain et les générations futures.
Les axes de développement de la future réglementation thermique, RT 2010, tels qu'ils sont actuellement prévus, sont clairs : Poursuivre l'intégration des énergies renouvelables, Intégrer le chauffage par énergies renouvelables en référence, Adopter la condensation comme référence en matière de production de chaleur, Adopter les pompes à chaleur comme référence en matière de chauffage électrique, Traiter complètement les ponts thermiques (isolation par l'extérieur, etc...).
Rappelons que la réglementation est un garde-fou pour fixer un niveau de qualité de construction, mais qu'il appartient à chacun de faire mieux, de consommer moins, ..., dans le but d'un développement dit durable, c'est-à-dire de préserver notre environnement pour demain et les générations futures.
Depuis novembre 2007, une nouvelle réglementation thermique s'applique à tout projet dans l'existant. Cette RT fixe les niveaux de performance de l'isolation, des vitrages et des équipements de chauffage comme la pompe à chaleur.
Dans le cas d'une pompe à chaleur, son rendement ou COP doit être au minimum de 3.3 aux conditions nominales d'utilisation.
Voici un extrait de l'arrête du 3 mai 2007 relatif à la performance énergétique des constructions existantes :
La pompe à chaleur utilisant l'électricité à destination de chauffage, installée ou remplacée doit fournir un coefficient de performance ou COP, au sens de la norme NF EN 14-511, supérieur ou égal à la valeur donnée dans le tableau suivant :
d'équipement
de performance
(COP) minimal
mode chauffage
Les pompes à chaleur présentant les COP minimaux suivants pour les températures indiquées sont réputées satisfaire à l'exigence du premier alinéa de l'article 22.
d'équipement
de performance
(COP) minimal
mode chauffage
Le crédit d'impôt concerne les dépenses d'acquisition de certains équipements fournis par les entreprises ayant réalisé les travaux et faisant l'objet d'une facture, dans les conditions précisées dans la loi de finances 2009.
Cela concerne en particulier les équipements utilisant des énergies renouvelables comme les pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur. Attention, anciennement à 50% en 2008, le taux de crédit d'impôt est modifié à partir du 1er janvier 2009, comme suit :
La loi de finances 2009 permet une incitation fiscale valable jusqu'au 31 décembre 2012. Elle prévoit un taux du crédit d'impôt de 40 % pour les installations de pompe à chaleur en 2009 et de 25% pour celles installées en 2010 (hors PAC air/air désormais exclues du crédit d'impôt).
Vous pouvez bénéficier d'un crédit d'impôt pour l'achat d'une pompe à chaleur dans votre résidence principale s'il s'agit d'une maison individuelle ou si la pompe à chaleur est installée dans un immeuble collectif, à condition qu'il ait plus de deux ans.
Dans un logement acheté neuf, la pompe à chaleur doit avoir été intégrée par le vendeur ou le constructeur. Dans un logement en construction ou ancien, elle doit être fournie par l'entreprise chargée de l'installation. Joignez à votre déclaration d'impôt la facture de l'entreprise qui vous a fourni les équipements.
Tout le monde bénéficie du crédit d'impôt, que l'on soit imposable ou non.
Pompes à chaleur concernées :
Les pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur (chauffage et production d'eau chaude sanitaire) éligibles au crédit d'impôt sont :
- Les pompes à chaleur géothermales (pompes à chaleur fonctionnant avec les technologies Sol/Eau et Sol/Sol à capteurs fluides.
Le coefficient de performance COP doit être supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'évaporation de -5°C pour une température d'évaporation de -5°C, et une température de condensation de 35°C.
- Les pompes à chaleur fonctionnant avec la technologie Air/Eau.
Le coefficient de performance COP doit être supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'évaporation de +7 °C, et une température d'eau chaude de 30 et 35°C au condenseur. - Les pompes à chaleur Air/Air : elles ne sont plus éligibles pour le crédit d'impôt depuis le 1er janvier 2009.
Les équipements éligibles comprennent le coût des pièces, fournitures et systèmes associés (tubes, collecteurs, charge frigorifique, vannes, filtres et boîtes de raccordement).
Ce crédit d'impôt concerne les pompes à chaleur installées dans un logement neuf ou ancien affecté à l'habitation principale du contribuable, qu'il soit propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit, qu'il s'agisse d'une maison individuelle ou d'un appartement situé dans un immeuble collectif. Une pompe à chaleur installée dans un immeuble collectif ouvrait déjà droit à ce crédit d'impôt, au titre des gros équipements de chauffage.
Pour les logements achevés depuis plus de deux ans, ce crédit d'impôt est cumulable avec la TVA réduite, lorsqu'il s'agit d'une pompe à chaleur installée dans une maison individuelle ou un appartement d'un immeuble collectif, fournie, installée et facturée par une entreprise.
Partie "géothermie" non éligible
Le forage et le terrassement nécessaires à la préparation de l'installation de pompes à chaleur géothermales n'entrent pas dans la base du crédit d'impôt.Ce crédit d'impôt concerne les pompes à chaleur installées dans un logement neuf ou ancien affecté à l'habitation principale du contribuable, qu'il soit propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit, qu'il s'agisse d'une maison individuelle ou d'un appartement situé dans un immeuble collectif. Une pompe à chaleur installée dans un immeuble collectif ouvrait déjà droit à ce crédit d'impôt, au titre des gros équipements de chauffage.
Pour les logements achevés depuis plus de deux ans, ce crédit d'impôt est cumulable avec la TVA réduite, lorsqu'il s'agit d'une pompe à chaleur installée dans une maison individuelle ou un appartement d'un immeuble collectif, fournie, installée et facturée par une entreprise.
Sur quel montant de dépenses porte le crédit d'impôt ?
Le crédit d'impôt porte sur le prix des équipements et des matériaux, hors mains d'œuvre. L'installation doit être réalisée par une entreprise et une facture (ou une attestation fournie par le vendeur ou le constructeur du logement neuf) portant mention des caractéristiques requises dans l'arrêté doit être établie pour les services fiscaux.
En cas d'aide publique supplémentaire pour l'acquisition de l'équipement (conseil régional, conseil général, ANAH, ...) le calcul du crédit d'impôt se fait sur les dépenses d'acquisition des équipements, déductions faites des aides publiques, selon les modalités définies dans l'instruction fiscale.
Quel est le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt ?
Le crédit d'impôt s'élève à 40% ou 25% du montant de l'équipement hors main d'œuvre.
Pour un même contribuable et une même habitation, le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt ne peut excéder, pour la période du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2009, la somme de 8 000 euros pour une personne seule et de 16 000 euros pour un couple marié soumis à imposition commune. Il peut être majoré en fonction de la situation familiale (par exemple de 400 euros par personne à charge au sens des articles 196 à 196 B).
Source www.industrie.gouv.fr site du Gouvernement, Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (DGEMP).
Instruction fiscale 5 B 17-07
Arrêté du 13 novembre 2007
Article 200 quater - loi de finances 2009
Le crédit d'impôt dédié au développement durable (économies d'énergie, énergies renouvelables). DGEC-SC
Avertissement : le document ci-après a été rédigé pour apporter une aide aux lecteurs pour une meilleure compréhension de la liste des équipements pouvant bénéficier du crédit d'impôt. Sa lecture ne peut se substituer à la lecture de l'article 90 la loi de finances pour 2005, de l'article 83 de la loi de finances pour 2006, de l'article 109 de la loi de finances pour 2009, de l'article 200 quater du code général des impôts, des arrêtés du 9 février 2005, du 12 décembre 2005 et du 13 novembre 2007, et des instructions fiscales 5B-26-05, 5B-17-06 et 5B-17-07. La loi de finances pour 2005 a créé un crédit d'impôt dédié au développement durable et aux économies d'énergie. Destinée à renforcer le caractère incitatif du dispositif fiscal en faveur des équipements de l'habitation principale, cette mesure est désormais ciblée sur les équipements les plus performants au plan énergétique ainsi que sur les équipements utilisant les énergies renouvelables. Cette mesure a pour vocation une diffusion large des équipements énergétiques durables afin de contribuer à l'atteinte des objectifs ambitieux de la France en matière d'économies d'énergie et d'énergies renouvelables. Elle s'inscrit dans la stratégie mise en place pour réduire d'un facteur 4 nos émissions de gaz à effet de serre d'ici 2050. La loi de finances pour 2006, puis la loi de finances pour 2009 ont complété certaines mesures prévues initialement. L'instruction fiscale n°5 B-26-05 du 1er septembre 2005 a été complété par les instructions n°5 B-17-06 du 18 mai 2006 et n°5 B-17-07 du 11 juillet 2007.
Quelles sont les dépenses concernées par cette mesure?
Le crédit d'impôt concerne les dépenses d'acquisition de certains équipements fournis par les entreprises ayant réalisé les travaux et faisant l'objet d'une facture, dans les conditions précisées à l'article 200 quater du code général des impôts. Cela concerne :
- les équipements de chauffage (chaudières à condensation) ;
- les matériaux d'isolation ;
- les appareils de régulation de chauffage ;
- les équipements utilisant des énergies renouvelables ;
- • les pompes à chaleur autres que air/air dont la finalité essentielle est la production de chaleur ;
- • les équipements de raccordement à certains réseaux de chaleur alimentés par des énergies renouvelables ou des installations de cogénération.
Les listes précises de ces équipements figurent dans les arrêtés du 9 février 2005 et du 12 décembre 2005. Elles ont été modifiées par l'arrêté du 13 novembre 2007 et l'article 109 de la loi de finances pour 2009.
1) L'acquisition de chaudières à condensation.
La définition des chaudières à condensation s'entend au sens de la directive 92/42/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant les exigences de rendement pour les nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux, publiée au Journal Officiel des communautés N° L 167/17 du 22 juin 1992.
Les chaudières à condensation , individuelles ou collectives, utilisées pour le chauffage ou la production d'eau chaude.
En condensant la vapeur d'eau des gaz de combustion les chaudières à condensation récupèrent de l'énergie. Elles économisent 15 à 25 % par rapport aux chaudières modernes standards.
Nota : Pour les chaudières basse température, le taux de crédit d'impôt était fixé à 15% jusqu'au 31 décembre 2008. L'article 109 de la loi de finances pour 2009 a modifié ces dispositions. Depuis le 1er janvier 2009, ces équipements ne sont plus éligibles au dispositif du crédit d'impôt.
Le crédit d'impôt au taux de 40% s'applique aux dépenses payées entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2012. À titre d'exemple, les dépenses payées en 2008 devront être déclarées lors de la déclaration de revenus pour 2008. C'est donc en 2009 qu'il faudra déclarer ces dépenses.2) L'acquisition de matériaux d'isolation thermique
Pour choisir un produit isolant, il est important de connaître sa résistance thermique R (aptitude d'un matériau à ralentir la propagation de l'énergie qui le traverse). Elle figure obligatoirement sur le produit. Plus R est important plus le produit est isolant.
Matériaux d'isolation thermique des parois opaques Caractéristiques et performances Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert
Murs en façade ou en pignonR 2,8 m² °K/W
Toitures terrasses R Planchers de combles, rampants de toitures, plafonds de combles R
Ug, Uw : coefficient de transmission surfacique . La performance thermique d'une paroi vitrée dépend de la nature de la menuiserie, des performances du vitrage et de la qualité de la mise en œuvre de la fenêtre.
Matériaux d'isolation thermique des parois vitrées Caractéristiques et performances Fenêtres ou portes-fenêtres Exigence au 01/01/2008 :
PVC : Uw1,6 W/m² °K
bois : Uw
métallique : UwExigence au 01/01/2009 :
PVC : Uw
bois : Uw
métallique : UwVitrages à isolation renforcée (vitrages à faible émissivité) Ug Doubles fenêtres (seconde fenêtre sur la baie) avec un double vitrage renforcé Ug
La nature des fermetures (volets, persiennes) intervient également en réduisant les déperditions, particulièrement la nuit.
Volets isolants Caractéristiques et performances Volets isolants caractérisés par une résistance thermique additionnelle apportée par l'ensemble volet-lame d'air ventilé R > 0,20 m² °K/W
Le calorifugeage des tuyaux permet d'éviter des pertes d'énergie lors de la distribution d'eau chaude si les points d'eau sont loin de la chaudière ou lors de la distribution de chaleur s'ils passent dans des lieux non chauffé (garage, cave...)
Calorifugeage Caractéristiques et performances Calorifugeage de tout ou partie d'une installation de production ou de distribution de chaleur ou d'eau chaude sanitaire R
Le crédit d'impôt au taux de 40% s'applique aux dépenses payées entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2012. À titre d'exemple, les dépenses payées en 2008 devront être déclarées lors de la déclaration de revenus pour 2008. C'est donc en 2009 qu'il faudra déclarer ces dépenses.
Depuis le 1er janvier 2009, la pose de matériaux d'isolation thermique des parois opaques rentre dans le champ du crédit d'impôt, selon un taux de 25%. Ce taux peut être porté à 40 % à la double condition que ces matériaux soient installées dans un logement achevé avant le 1/1/1977 et que leurs installations soient réalisées au plus tard le 31 décembre de la 2 ème année qui suit celle de l'acquisition du logement.3) L'acquisition d'appareils de régulation de chauffage et de programmation des équipements de chauffage
Les appareils installés dans une maison individuelle:
- Systèmes permettant la régulation centrale des installations de chauffage par thermostat d'ambiance ou par sonde extérieure, avec horloge de programmation ou programmateur mono ou multizone,
- Systèmes permettant les régulations individuelles terminales des émetteurs de chaleur (robinets thermostatiques),
- Systèmes de limitation de la puissance électrique du chauffage électrique en fonction de la température extérieure.
- Systèmes gestionnaires d'énergie ou de délestage de puissance de chauffage électrique
Les appareils installés dans un immeuble collectif :
- Systèmes énumérés ci-dessus concernant la maison individuelle
- Matériels nécessaires à l'équilibrage des installations de chauffage permettant une répartition correcte de la chaleur délivrée à chaque logement,
- Matériels permettant la mise en cascade de chaudières, à l'exclusion de l'installation de nouvelles chaudières,
- Systèmes de télégestion de chaufferie assurant les fonctions de régulation et de programmation du chauffage,
- Systèmes permettant la régulation centrale des équipements de production d'eau chaude sanitaire dans le cas de production combinée d'eau chaude sanitaire et d'eau destinée au chauffage.
- Compteurs individuels d'énergie thermique et répartiteurs de frais de chauffage
est porté à 40 % à la double condition que ces équipements soient installés dans un logement achevé avant le 1/1/1977 et que leur installation soit réalisée au plus tard le 31 décembre de la 2ième année qui suit celle de l'acquisition du logement.
Le crédit d'impôt au taux de 40% s'applique aux dépenses payées entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2012. A titre d'exemple, les dépenses payées en 2008 devront être déclarées lors de la déclaration de revenus pour 2008. C'est donc en 2009 qu'il faudra déclarer ces dépenses.4) L'intégration à un logement neuf ou l'acquisition d'équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable et de pompes à chaleur, dont la finalité essentielle est la production de chaleur.
Équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable Caractéristiques et performances Équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire et dotés de capteurs solaires : chauffe-eau et chauffage solaire Capteurs solaires répondant à la certification CSTBat ou à la certification Solar Keymark ou équivalente
Équipements de chauffage ou de production d'eau chaude fonctionnant au bois ou autres biomasses dont le rendement énergétique doit être supérieur ou égal à 70 % pour lesquels la concentration en monoxyde de carbone doit être inférieure ou égale à 0,6% Poêles Foyers fermés, inserts de cheminées intérieures Cuisinières utilisées comme mode de chauffage
Rendement
Taux de COnorme NF EN 13240 ou NF D 35376 ou NF 14785 ou EN 15250 norme NF EN 13229 ou NF D 35376 norme NF EN 12815 ou NF D 32301 Chaudières autres que les chaudières à condensation ou à basse température mentionnées au point et dont la puissance thermique est inférieure à 300 kW et dont le rendement est supérieur ou égal à 70% pour les équipements à chargement manuel, supérieur ou égal à 75% pour les équipements à chargement automatique norme NF EN 303.5 ou EN 12809
Rendement
RendementSystèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie solaire : énergie photovoltaïque norme EN 61215
ou NF EN 61646Systèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie éolienne, hydraulique ou de biomasse Équipements de chauffage ou de fournitures d'ECS (Eau chaude sanitaire) fonctionnant à l'énergie hydraulique
Pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur. Caractéristiques et performances Pompes à chaleur géothermiques et pompes à chaleur air/eau COP COP : Coefficient de performance énergétique d'une pompe à chaleur se traduit par le rapport entre la quantité de chaleur produite par celle-ci et l'énergie électrique consommée par le compresseur.
Pour les dépenses effectuées entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2009, le taux du crédit d'impôt est de 50 % pour tous les équipements de production d'énergies renouvelables sauf pour les équipements de chauffage au bois et les pompes à chaleur dont le taux est fixé à 40 %. Les pompes à chaleur air-air sont exclues du dispositif. À titre d'exemple, les dépenses payées en 2008 devront être déclarées lors de la déclaration de revenus pour 2008. C'est donc en 2009 qu'il faudra déclarer ces dépenses.
Pour les dépenses effectuées à compter du 1er janvier 2010, le taux du crédit d'impôt est de 50 % pour tous les équipements de production d'énergies renouvelables sauf pour les équipements de chauffage au bois et les pompes à chaleur dont le taux est fixé à 25 %. Cependant, lorsque ces équipements sont installés dans un logement achevé avant le 1er janvier 1977 et que les dépenses sont réalisées au plus tard le 31 décembre de la deuxième année suivant celle de son acquisition à titre onéreux ou gratuit, le taux est fixé à 40 %. Les pompes à chaleur air-air sont exclues du dispositif. À titre d'exemple, les dépenses payées en 2010 devront être déclarées lors de la déclaration de revenus pour 2010. C'est donc en 2011 qu'il faudra déclarer ces dépenses.
Cas particulier de certains raccordements aux réseaux de chaleur :
Le coût des équipements de raccordement à un réseau de chaleur lorsque ce réseau est alimenté, soit majoritairement par des énergies renouvelables, soit par une installation de chauffage performante utilisant la technique de la cogénération.
De plus, depuis le 1er janvier 2009, la réalisation, en dehors des cas où la réglementation le rend obligatoire, du diagnostic de performance énergétique défini à l'article L. 134-1 du code de la construction et de l'habitation ouvre droit à un crédit d'impôt avec un taux de 50%. Pour un même logement, un seul diagnostic de performance énergétique ouvre droit au crédit d'impôt par période de cinq ans.
- les acquisitions de chaudières à basse température , de chaudières à condensation , de matériaux d'isolation thermique et d'appareils de régulation de chauffage bénéficiant du crédit d'impôt de 25% doivent avoir été réalisées dans des habitations principales achevées depuis plus de deux ans. Depuis le 1er janvier 2009, les contribuables domiciliés en France peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt sur le revenu au titre des dépenses effectivement supportées pour l'amélioration de la qualité environnementale du logement dont ils sont propriétaires, locataires ou occupants à titre gratuit et qu'ils affectent à leur habitation principale ou de logements achevés depuis plus de deux ans dont ils sont propriétaires et qu'ils s'engagent à louer nus à usage d'habitation principale, pendant une durée minimale de cinq ans, à des personnes autres que leur conjoint ou un membre de leur foyer fiscal.
- Pour les chaudières à condensation, individuelles ou collectives, utilisées pour le chauffage ou la production d'eau chaude ainsi que pour les matériaux d'isolation thermique bénéficiant du taux de 40%, la double condition suivante doit être respectée : ces équipements doivent être installés dans un logement achevé avant le 1/1/1977 et que les installations doivent être réalisées au plus tard le 31 décembre de la 2 ème année qui suit celle de l'acquisition du logement.
- les acquisitions d'équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable et de pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur doivent avoir été réalisées dans des habitations principales neuves ou anciennes .
Le crédit d'impôt porte sur le prix des équipements et des matériaux, hors mains d'œuvre, sauf pour le cas particulier de la pose des matériaux d'isolation des parois opaques. L'installation doit être réalisée par une entreprise et une facture (ou une attestation fournie par le vendeur ou le constructeur du logement neuf) portant mention des caractéristiques requises dans l'arrêté doit être établie pour les services fiscaux.
En cas d'aide publique supplémentaire pour l'acquisition de l'équipement (conseil régional, conseil général, ANAH, ...) le calcul du crédit d'impôt se fait sur les dépenses d'acquisition des équipements, déductions faites des aides publiques, selon les modalités définies dans l'instruction fiscale.
Pour un même contribuable et une même habitation, le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt ne peut excéder la somme de 8000 € pour une personne seule. Il peut être majoré en fonction de la situation familiale (par exemple, il est porté à 16000 € pour un couple sans enfant). Pour connaître ses droits au crédit d'impôt, il est conseillé de se reporter aux dispositions figurant à l'article 200 quater du code général des impôts.
- Au site internet www.impots.gouv.fr (page sur le crédit d'impôt)
- L'article 200 quater du code général des impôts, l'article 90 de la loi de finances 2005, l'article 83 de la loi de finances pour 2006 l'article 109 de la loi de finances pour 2009
- Les instructions fiscales 5B-26-05, 5B-17-06 et 5B-17-07
- Les arrêtés du 9 février 2005, 12 décembre 2005 et du 13 novembre 2007 pris pour l'application des articles 200 quater et 200 quater A du code général des impôts relatifs aux dépenses d'équipements de l'habitation principale et modifiant l'annexe IV à ce code (liste des équipements bénéficiant du crédit d'impôt)
© Ministère de l'Écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, DGEC, modifié le 16/01/2009
Aides ADEME, ANAH, Conseils
Aides ADEME
Dans le cadre de l'Utilisation Rationnelle de l'Energie, l'ADEME peut proposer dans certains cas de figure (opérations exemplaires) des aides financières pour l'installation de pompes à chaleur.
Pour en savoir plus sur ces aides, rapprochez-vous de votre agence régionale ADEME et du site Internet www.ademe.fr.
Aides ANAH
L'ANAH (Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat) apporte sa contribution en matière d'énergies nouvelles et de lutte contre l'effet de serre en vous accordant une aide si vous installez une pompe à chaleur. Votre logement doit avoir plus de quinze ans et être votre résidence principale ou celle de vos locataires.
Ainsi, l'ANAH propose une prime pour les pompes à chaleur (sous condition de ressources). Elle s'élève à 900 euros pour l'installation (fourniture et main d'oeuvre) d'une pompe à chaleur air/eau et à 1 800 euros pour une pompe à chaleur sur capteurs enterrés.
En outre, des subventions peuvent être accordées : si vous êtes propriétaire occupant, le montant de la subvention, réévalué récemment, varie en fonction de vos ressources et de la région où vous habitez (Ile-de-France ou province). Si vous êtes propriétaire bailleur, la subvention atteint 20 % du montant des travaux, au-dessous d'un plafond qui varie en fonction du lieu des travaux. Pour la percevoir, déposez votre dossier de demande de subvention à la délégation ANAH du département où sont situés les travaux. Ils doivent être réalisés par une entreprise et ne commencer qu'après l'accord de l'ANAH. Les conditions d'attribution des subventions pour l'amélioration des logements privés (propriétaires bailleurs ou occupants) sont spécifiées sur le site Internet de l'ANAH : www.anah.fr.
Aides EDF
Sous réserve de certaines conditions EDF peut vous accompagner pour la mise en oeuvre d'une Pompe à Chaleur tel que prêt à taux réduit... A noter que les pompes à chaleur éligibles doivent bénéficier du label de l'organisme PROMOTELEC. Pour l'installation d'une PAC demandez conseils à votre agence EDF ou le numéro AZUR suivant : 3929
Aides des collectivités territoriales
Les communes, conseils généraux, conseils régionaux, apportent des aides ciblées au particulier en cas d'installation de systèmes de géothermie. Exemple, la pompe à chaleur est subventionnée par la région Ile-de-France ....
Chaque localisation étant particulière et gérée par les budgets locaux, le particulier a tout intérêt à se renseigner dans sa commune et sa région.
TVA réduite à 5,5%
Vous pouvez bénéficier d'un taux réduit de TVA à 5,5 % pour la fourniture et l'installation d'une pompe à chaleur dans votre résidence principale ou secondaire achevée depuis plus de deux ans.
Les conditions de cette aide valable jusqu'au 31 décembre 2010 sont soumises à certaines conditions relativement simples à respecter.
L'entreprise qui vous vend le matériel et en assure la pose applique la TVA réduite.
Pompe à chaleur ou chauffage thermodynamique
Notre environnement, le sol sous nos pieds, l'eau des nappes phréatiques, l'air qui nous entoure, stocke chaque jour l'énergie que nous dispense le soleil. Récupérer cette énergie gratuite et inépuisable et s'en servir pour le chauffage, c'est possible grâce à la pompe à chaleur.
Les pompes à chaleur permettent d'économiser les énergies fossiles comme le fioul ou le gaz et l'énergie électrique directe.
Il en existe plusieurs types, qui puisent la chaleur soit dans l'air (PAC aérothermique), soit dans le sol (PAC géothermale) ou l'eau des nappes phréatiques (PAC aquathermale). C'est comme dans votre réfrigérateur, de la chaleur est puisée à l'intérieur de celui-ci, ce qui en abaisse la température, puis est rejetée à l'extérieur, dans l'air de la cuisine. Le petit bruit que vous entendez dans votre frigo est le compresseur électrique qui "comprime" un fluide dit réfrigérant qui a la capacité par ses changements d'état (gazeux/liquide) de transférer l'énergie frigorifique et calorifique.
Les pompes à chaleur fonctionnent selon le même principe, mais c'est l'environnement extérieur, sol, air ou eau, qui fournit la chaleur et l'intérieur du logement qui la récupère.
Source CIATLa pompe à chaleur puise donc les calories dans cet environnement abondant et gratuit et les restitue au logement à un coût très économique. Cet équipement muni d'un compresseur électrique permet des économies d'énergies jusqu'à 70% par rapport à une solution classique de chauffage.
Le schéma ci-après montre le principe de fonctionnement d'une pompe à chaleur :
La pompe à chaleur puise donc les calories dans cet environnement abondant et gratuit et les restitue au logement à un coût très économique. La pompe à chaleur munie d'un compresseur électrique permet des économies d'énergies jusqu'à 70% par rapport à une solution classique de chauffage électrique. Bien entendu, par rapport à de simples convecteurs électriques, le coût d'installation est nettement plus important : pompe à chaleur + réseaux de tuyauteries + puits (si géothermie),...
La pompe à chaleur ou PAC est constituée d'un circuit fermé et étanche dans lequel circule un fluide frigorigène à l'état liquide ou gazeux selon les organes qu'il traverse. Ces organes sont au nombre de quatre : l'évaporateur, le compresseur, le condenseur et le détendeur. Ce principe bien connu des industries frigorifiques est appelé cycle frigorifique.
Le schéma ci-après montre le principe de fonctionnement d'une pompe à chaleur
Source CIAT
Ce principe selon lequel un fluide frigorigène, à l'intérieur d'un circuit frigorifique, lorsqu'il est compressé ou détendu, permet :
- D'absorber de la chaleur « du sol », ou « de l'air »en se vaporisant dans l'évaporateur (l'évaporateur est le dispositif extérieur dans le cas d'une pompe à chaleur),
- De restituer de la chaleur absorbée en se condensant dans le condenseur (le condenseur est la partie chaude, qui va céder des calories dans la pièce ou l'immeuble à chauffer).
Un chauffage à énergie renouvelable en expansion !
La France, de plus en plus consciente et engagée dans la préservation de l'énergie et de l'environnement, connaît une croissance remarquable comme le montre le tableau ci-dessous :
source AFPAC
Année
2002
2003
2004
2005
2006
2007 1er semestre 2008 Sol / Sol et Sol / Eau
5 100
5 400
6 800
7 800
9 600
9 600 3 700 Eau Glycolée / Eau
et Eau/Eau2 900 3 600
4 900
5 400
8 850
9 000 4 000 TOTAL GEOTHERMIE 8 000 9 000 11 700 13 200 18 450 18 600 7 700 Air Extérieur/Eau
4 400
4 700
5 600
12 000
35 060
51 000 45 000 Air / Air
Données non représentatives
TOTAL AEROTHERMIE
4 400
4 700
5 600
12 000
35 060
51 000 45 000 TOTAL
Nombre de ventes de PAC12 400 13 700 17 300 25 200 53 510 69 600 52 700
Si la pompe à chaleur n'est pas le système de chauffage universel, ses applications en aérothermie ou géothermie tirent des calories gratuites provenant de l'air, du sol ou de l'eau souterraine. Ces éléments possèdent une quantité de chaleur renouvelée sans cesse grâce au rayonnement solaire et à la capacité thermique du sous-sol.
Pour cela ce mode de chauffage est considéré comme un chauffage à énergie renouvelable et bénéficie de crédit d'impôt à peine inférieur au solaire par exemple. De plus, la consommation électrique qu'induit obligatoirement la pompe à chaleur, ne l'oublions pas, est principalement d'origine nucléaire en France. De ce fait, elle n'est pas émettrice de GES, de gaz à effet de serre.... D'autres inconvénients sont liés à l'énergie nucléaire, cependant nous n'allons pas développer ce débat dans ce dossier.
Les principes de pompes à chaleur géothermiques
Principalement 2 grands types de pompes à chaleur géothermiques se présentent:
La pompe à chaleur sur le sous-sol, dite PAC SOL/EAU
La température au niveau du sol est en moyenne de 12°C et au fur et à mesure que nous descendons dans le sous-sol, celle-ci augmente en moyenne de 4°C tous les 100 m, c'est ce qui est appelé le gradient géothermal.
L'énergie est donc puisée dans le sol par des capteurs horizontaux enterrés d'environ 80 cm ou des capteurs verticaux, profonds jusqu'à 100 mètres. Ces derniers, prennent moins de place sur le terrain, mais nécessitent des opérations de forage bien maîtrisées.
Cette technique avec pompe à chaleur sur capteurs est plus adaptée à la MAISON INDIVIDUELLE.
Elle peut assurer également les besoins de climatisation avec des pompes à chaleur dites EAU/EAU, circuit d'eau côté capteurs, circuit d'eau côté maison.La pompe à chaleur sur eau, dite PAC EAU/EAU
Source CIATL'énergie est puisée dans les nappes phréatiques souterraines également à des températures qui peuvent paraître froides autour de 14°C, mais bien suffisantes pour être captées et décuplées avec une COP de 3 ou 4 vers une installation de chauffage via pompe à chaleur. La température de la nappe à ce niveau étant des plus intéressantes pour en profiter avec encore plus d'efficacité en été lors du fonctionnement en mode climatisation que toute pompe à chaleur EAU/EAU peut fournir.
Cette technique avec pompe à chaleur EAU/EAU est plus adaptée aux applications tertiaires : bureaux, centres commerciaux, hôtellerie, ..., là où les besoins de chauffage et de climatisation sont requis.
Les solutions de chauffage par géothermie sont plus délicates à mettre en œuvre et sont ainsi plus appropriées à des solutions de chauffage dans le neuf. N'oublions pas que ce sont les solutions qui offrent les meilleurs rendements COP par rapport à des solutions en aérothermie.
Chauffage et climatisation
source DAIKINMême si le schéma ci-dessus montre un exemple en aérothermie, en géothermie le principe est le même. Comme nous l'avons donc expliqué dans le paragraphe précédent, la pompe à chaleur « pompe de la chaleur » du milieu extérieur et restitue plus de chaleur vers le logement.
En géothermie, des précautions de mise en œuvre des capteurs surtout horizontaux dans un jardin devront être prise pour ne pas « émettre » une chaleur préjudiciable dans le sol qui pourra sécher le terrain et les végétaux en été !
Si vous inversez dans cette explication « extérieur » et « logement », alors la pompe à chaleur fonctionne comme un climatiseur, puisqu'elle enlève de la chaleur au logement et donc le refroidit et libère de la chaleur à l'extérieur.
Autre exemple, le climatiseur fonctionne sur le même principe que votre réfrigérateur. D'un côté il produit du froid (puise des calories) et de l'autre, au dos de votre frigo il évacue du chaud, des calories.
Le petit bruit que vous entendez dans votre frigo est le compresseur électrique qui "comprime" un fluide dit réfrigérant qui a la capacité par ses changements d'état (gazeux/liquide) de transférer l'énergie frigorifique et calorifique.
En résumé, les pompes à chaleur dites "réversibles" vous permettent de chauffer ou de rafraîchir votre logement selon le confort souhaité en un seul équipement.
Il vous suffit de modifier le sens de fonctionnement de la pompe à chaleur grâce à une commande (ou télécommande) qui en fait va inverser le cycle de la PAC (pompe à chaleur).
Dans ce cas la pompe à chaleur est dite réversible.
La différence entre l'aérothermie et la géothermie réside dans le sens où l'élément naturel où vont être puisées les frigories en été est l'air en aérothermie, et devient le sol ou l'eau de nappe en géothermie. C'est pourquoi les climatiseur (les condenseurs) produisent de l'air chaud à l'extérieur.
Géothermie et environnement
source BUDERUSLégende :
1 - Les calories sont puisées dans le sol
2 - Rôle de la PAC : récupérer le maximum d'énergie, valoriser cette énergie
3 - Restitution des calories
La pompe à chaleur utilise la chaleur de la terre, renouvelée par la pluie, le soleil, le vent pour couvrir les besoins en chauffage et eau chaude sanitaire.La pompe à chaleur géothermique fonctionne avec de l'électricité, qui doit faire tourner son compresseur (L'électricité étant également nécessaire pour faire fonctionner les auxiliaires ; pompes, et/ou ventilateurs, ..., utiles au transport et à l'émission de chaud ou de froid dans la pièce et vers l'extérieur). Note importante : Attention sur ce point car ces consommations sont certes faibles, mais continues durant toute la saison de chauffe, voire toute l'année, dans le cas d'une PAC réversible. De ce fait, le COP ou rendement prévu de 3, est réduit dès lors que l'on considère le COP ou rendement global annuel (consommations de ces auxiliaires prises en compte).
Les pompes à chaleur utilisent à l'intérieur un fluide réfrigérant ou frigorifique appelé couramment "fréon". Certains fluides dits "HCFC" sont nocifs pour la couche d'ozone et leur émission à l'atmosphère a un effet destructif. C'est pourquoi la Communauté Internationale et plus particulièrement la Communauté Européenne a réglementé leurs utilisations et interdit certains. Désormais, la réglementation interdit d'utiliser des HCFC pour la production de tout équipement de froid ou de conditionnement d'air et les fluides dits "verts" disponibles sur le marché sont les seuls autorisés.
Ce sont les R 407C, R 410A, ..., qui sont sans effet nocif sur la couche d'ozone.
Soyez donc vigilants lorsque vous récupérez du matériel dans une maison ancienne. Toutefois, pour les anciennes installations, achetées avant le 01/01/2004, l'interdiction d'utiliser des HCFC, autrement dit anciens fréons, est portée après le 01/01/2015 pour les opérations de maintenance et d'entretien.En ces périodes d'économies d'énergie et de sauvegarde de l'environnement, la géothermie avec la pompe à chaleur géothermique est une solution de chauffage et de climatisation qui peut diviser par 3 notre consommation d'électricité pour le chauffage, et qui contribue au développement durable par l'utilisation d'une énergie renouvelable, abondante, gratuite et inépuisable.
Cette vision dupliquée conduit la France et d'autres pays dépendants énergétiquement des énergies fossiles, à reconsidérer leur politique énergétique. Les aides et crédits d'impôts sont autant de signaux et d'encouragements pour moins consommer malgré notre cycle de croissante demande.
Cycle frigorifique et coefficient de performance
L'énergie mécanique nécessaire au déplacement du fluide frigorigène et à ses changements d'état, est apportée par un compresseur, lui-même fonctionnant à l'électricité.
Pour réaliser ce transfert de calories, seul le compresseur et les ventilateurs (ou pompes) du système sont raccordés électriquement. Comme les calories prélevées dans le milieu naturel sont gratuites et qu'une grande partie de l'électricité fournie au compresseur est transformée en chaleur, un chauffage thermodynamique consomme moins d'énergie qu'il n'en fournit. Ce phénomène est défini par le Coefficient de Performance ou COP. C'est le rapport entre la puissance nominale de chauffage et la puissance absorbée par la PAC.
source MITSUBISHI
Si nous appelons :
E l'évaporateur, et PE, la puissance en kW absorbée à l'évaporateur,
C le condenseur, et PC, la puissance en kW évacuée à l'évaporateur,
P, le compresseur, et PP la puissance en kW apportée ou
consommée par le compresseur,
par exemple, nous avons :
PE, la puissance en kW absorbée à l'évaporateur = 2 kW
PP la puissance en kW consommée par le compresseur = 1 kW
PC, la puissance en kW évacuée au condenseur = donc 2 + 1 = 3 kW
C'est la puissance récupérée dans la pièce à chauffer.
Le COP, coefficient de performance de la machine = PC/PP = 3 !
Le fonctionnement de la PAC est réversible grâce à une vanne quatre voies : l'évaporateur devient condenseur et vice-versa. En été, la pompe à chaleur devient un climatiseur : elle absorbe alors la chaleur pour refroidir les pièces et l'évacue dans l'air extérieur, de l'eau ou le sol
Dans ce cas, la pompe à chaleur est dite « réversible ».Rendement de la pompe à chaleur ou COP (coefficient de performance)
Ce passage de 1 à 3 est appelé COP (coefficient de performance de la pompe à chaleur) , c'est pour ainsi dire le rendement.
Le coefficient de performance ou COP d'une pompe à chaleur correspond à la puissance thermique fournie en kW , divisée par la puissance électrique absorbée par le dispositif également en kW.
En utilisant 1 kWh d'électricité pour faire fonctionner la pompe à chaleur, vous pouvez récupérer gratuitement jusqu'à 3 ou 4 kWh naturellement présents dans l'environnement tout en le préservant.
Oui le rendement d'une PAC, pompe à chaleur, est bien supérieur à 1, il est dans cet exemple de COP = 3 !
Autrement dit, en termes de consommation, vous vous chauffez avec 3 kWh et n'en payez qu'un ! ou bien votre facture de chauffage s'il est en électrique direct, par exemple avec des convecteurs, est divisée par 3 !
Attention comme pour les rendements, il y a différents type de COP :
Le COP de la pompe à chaleur : comme défini ci-dessus. Soyons vigilants sur les conditions de déclaration de ce COP machine, qui dépend de température du milieu extérieur et de la température fournie au système de chauffage. Exemple, pour 20°C intérieur dans une maison, si l'extérieur est à 5°C, le COP d'une PAC air/eau sera de 2,9 et passera à 3,5 par exemple par +10°C extérieur.
Le COP de l'installation : c'est le Cop étendu à l'ensemble de l'installation incluant généralement les consommations des auxiliaires tels que pompes de circulation de l'eau dans le système de distribution de chauffage dans les conditions nominales de fonctionnement.
Le COP annuel de l'installation : c'est le COP annuel de l'installation dans la durée, tenant compte des variations de températures extérieures, des conditions d'utilisation intérieure, ..., en continu.
Comparatif du coefficient de performance entre types de pompe à chaleur
Pour fixer les idées, un COP de pompe à chaleur eau/eau (géothermie sur nappe) sera supérieur de +60% par rapport à un COP de pompe à chaleur air/eau (aérothermie).
Le rendement ou COP en géothermie sera meilleur qu'en aérothermie.
P.A.C. EAU / EAU P.A.C. AIR / EAU C.O.P. Hiver 3, 40 (+ 60%)
2,10 E.E.R Eté (en cas de fonctionnement clim) 4,30 (+ 40%) 3,00
| COMPARATIF DES SYSTEMES DE POMPE A CHALEUR | ||||||
| AEROTHERMIE | GEOTHERMIE | |||||
| POMPE A CHALEUR | air extérieur / eau | air extérieur / air ou air extrait / air neuf |
sol / sol ou sol / eau | eau glycolée / eau ou eau / eau | ||
| Coût |
Investissement :
Fonctionnement :
Pac seule : 8 000 € |
Investissement :
Fonctionnement :
Pac seule : 4 000 € |
Investissement :
Fonctionnement :
PAC seule : |
Investissement :
Fonctionnement :
PAC seule : 9 000 € |
||
| Appoint | Toujours intégré au système, peu ou pas utilisé dans les systèmes les plus performants, nécessaire pour les autres | Toujours nécessaire. | Pas nécessaire | Pas nécessaire | ||
| Eau chaude sanitaire | Préchauffage ou production possibles | Non conçu pour produire de l'eau chaude sanitaire. | Production possible | Production possible | ||
| Rafraîchissement | Possible (sauf si les émetteurs sont des radiateurs) et bien maîtrisé | Possible et bien maîtrisé. | Pas possible sur plancher chauffant, possible avec des unités à détente directe | Possible (sauf si les émetteurs sont des radiateurs) et bien maîtrisé | ||
| Avantages |
|
|
|
|
||
| Inconvénients |
|
|
|
|
||
| COP de la PAC | 2,5 à 3 | 2,5 à 3 | 4 | 4 | ||
| COP ANNUEL | 2,2 à 2,4 | 2,2 à 2,4 | 3 à 3,5 | 3 à 3,5 | ||